AISS, Description et historique

Préface
Adopté à Assemblée Générale extraordinaire (De la revision du Statuts et règlement intérieur & annexes de l’AISS du Samedi 18 Janvier 2020) le présent document intitulé Statuts et règlement interieur & annexes de l’AISS (Réf. Textes anterieurs de L’AISS) a été pensé dans l’esprit d’une association bien structurée, inovative et surtout tenant compte des réalités et défis actuels de la communauté ivoirienne dans le sud de la Suède.
Son application devra être garantie, dès son entrée en vigueur, par tout Bureau en exercice de l’AISS.

Le document Statuts et règlement interieur & annexes de l’AISS est composé d’un ensemble de reglementions et constitue notre instrument de control et de suivi de notre ligne de conduite.

Ce document comporte les statuts et règlement intérieur de l’AISS, version suedoise destiné aux autorités administratives concernées, c’est à dire le tresor (Skatteförvaltningen) et la commune de Malmö. Ce document comporte également les textes annexes de l’AISS c’est à dire le prolongement du reglement interieur mais pour l’instant seulement en version française et pas destiné aux autorités administratives suedoises.

Le document intitulé Statut et reglement interieur & annexes de l’AISS est strictement reservé aux archives digitales de notre organisation dans le but de preserver le droit et l’authenticité du dit document.
Toute falcification et abus du document est passible de poursuite judicière.
Il est accessible aux membres pour consultation à tout moment.

Le document Statuts et règlement interieur & annexes de l’AISS est une proprieté de l’AISS et donc strictement interdit de divulgation à une personne ou antité exterieur sans permission du bureau en exercice et sans information à ce sujet au cours d’une assemblée générale.

Le comité de redaction des textes et le président en exercice.